Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.ophtalmodumaconnais.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
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Dénomination sociale |
CABINET OPHTALMOLOGIQUE DU MÂCONNAIS |
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Forme juridique |
SAS — Société par actions simplifiée |
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SIREN |
105 796 585 |
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SIRET (siège social) |
105 796 585 00013 |
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N° TVA intracommunautaire |
FR44 105 796 585 |
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Adresse du siège social |
ZONE ACTIVITE COMMERCIAL BAT B / LOT 103 71000 VARENNES-LES-MACON |
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Adresse d’exploitation |
ZONE ACTIVITE COMMERCIAL BAT B / LOT 103 71000 VARENNES-LES-MACON |
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Téléphone |
03 85 36 57 30 |
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Site internet |
Home |
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Date de création |
31/05/2026 |
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Email de contact |
accueil@ophtalmodumaconnais.fr |
2. Directeur de publication et responsable médical
Conformément à l’article 6 III de la loi du 21 juin 2004 et aux obligations déontologiques applicables aux professionnels de santé (articles R. 4127-19 et suivants du Code de la santé publique), le directeur de la publication est un professionnel de santé inscrit au Conseil National de l’Ordre des Médecins (CNOM).
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Nom et prénom du praticien responsable |
[ À COMPLÉTER ] |
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Numéro RPPS |
[ À COMPLÉTER ] |
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Qualité / Spécialité |
[ À COMPLÉTER ] |
NOTE : Le numéro RPPS est obligatoire sur tout site de professionnel de santé (recommandation CNOM). Il est disponible sur le site annuaire.santé.fr.
3. Hébergement
Le site www.ophtalmodumaconnais.fr est hébergé par :
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Société |
OVH SAS |
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Forme juridique |
SAS au capital de 10 174 560 euros |
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Siège social |
2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, France |
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RCS |
Roubaix-Tourcoing 424 761 419 00045 |
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Téléphone |
1007 (depuis la France) |
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Site |
https://www.ovhcloud.com |
4. Propriété intellectuelle
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Responsable du traitement
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Responsable du traitement |
CABINET OPHTALMOLOGIQUE DU MÂCONNAIS |
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Adresse email du DPO ou contact RGPD |
accueil@ophtalmodumaconnais.fr |
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8. Limitation de responsabilité — Contenu médical
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9. Droit applicable et juridiction compétente
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Dernière mise à jour : 29/06/2026